Conditions d’utilisation

Identification

L’Église de la Victoire du Québec est un organisme canadien de bienfaisance :

• No. Canadien : 86472 8696 RR00
• NEQ : 1149351935
• Adresse : 809 rue Sud, Cowansville, QC
  J2K 2Y5 Canada
• Hébergement du site : OVHcloud

Propriété intellectuelle (Copyright)

Conformément à la loi sur le droit d’auteur (LRC (1985) ch. C-42) (LDA), l’utilisation du ou des sites web, ou autres supports et photos appartenant à l’Église de la Victoire du Québec sont limités à la communication d’une information. Toute utilisation contraire à la loi sans consentement préalable est donc prohibée.

L’Église de la Victoire du Québec détient exclusivement tous les droits, titres et intérêts sur le site et autres supports, tout le contenu (y compris, par exemple, l’audio, les photographies, les illustrations, les graphiques, les autres éléments visuels, la vidéo, la copie, paroles, logiciels, etc.).

Votre utilisation du site et autres supports ne vous confère aucun droit de propriété sur le contenu auxquels vous pouvez accéder. Vous pouvez visualiser le contenu du site et autres supports sur votre ordinateur ou tout autre appareil compatible avec internet, et faire des copies uniques ou des impressions du contenu du site et autres supports pour votre usage personnel et interne uniquement.

Toute distribution, publication ou exploitation du site et autres supports, ou de tout contenu (y compris les photos), est strictement interdite, sauf si vous avez reçu l’autorisation expresse et préalable de l’Église de la Victoire du Québec ou du titulaire des droits applicables.

Si vous faites un autre usage du site ou autres supports, ou du contenu qui s’y trouve, sauf disposition contraire ci-dessus, vous pouvez violer le droit d’auteur et d’autres lois du Canada, ainsi que les lois de l’État compétent en fonction de votre lieu de résidence et vous pouvez être tenu responsable d’une telle utilisation non autorisée. Par ailleurs, l’Église de la Victoire du Québec se réserve le droit de faire respecter ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure permise par la loi, y compris par le biais de poursuites pénales.

Liens externes et Dons en ligne

Notre site web contient des hyperliens vers d’autres sites, notamment la plateforme Semez.ca pour la gestion des dons en ligne. L’Église de la Victoire du Québec n’héberge pas le système de transaction sur le présent site vitrine. En cliquant sur les boutons de don, vous serez redirigé vers une plateforme tierce sécurisée. Nous vous invitons à consulter les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité spécifiques à cette plateforme tierce avant d’effectuer une transaction. L’Église de la Victoire n’est pas responsable des contenus ou des pratiques de confidentialité des sites externes.